Déposée le 29 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) Laboratoires Asepta
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MADAME DE NICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Laboratoires Asepta domicilié(e) 4 rue du Rocher, Monaco 98000 Principauté - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anne Brousse domicilié(e) (dossier no 2120320) - France.
La marque MADAME DE NICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1473906.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Laboratoires Asepta, société anonyme monégasque - 4 rue du Rocher, Monaco 98000 Principauté - France
Madame Anne Brousse - (dossier no 2120320) - France
Renouvellement sans limitation le 29 juin 1998 n°2120320 - Publication au BOPI 1998-06-29
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2006-39
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2007-42
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50
Inscription le 25 août 2006 - Erratum n°439165 - Publication au BOPI 2006-08-25
Inscription le 12 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°58405 - Publication au BOPI 1991-12-12
Inscription le 25 août 2006 - Erratum n°439164 - Publication au BOPI 2006-08-25
Inscription le 18 décembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50148 - Publication au BOPI 1990-12-18
Produits de parfumerie, produits de beauté, eaux de toilette, produits pharmaceutiques et hygiéniques.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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